Assemblée générale du 24 juin 2022
Présentation Assemblée générale | 24 juin 2022
- Avis de réunion publié au BALO le 18 mai 2022
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’Assemblée générale du 24 juin 2022
- Avis de convocation publié au BALO le 3 juin 2022
- Brochure de convocation à l’Assemblée générale du 24 juin 2022
- Nombre total de droits de vote existant et nombre d’actions composant le capital de la Société à la date de la publication de l’avis de réunion au BALO
- Document unique de vote par procuration et par correspondance
- Document d’Enregistrement Universel 2021
- Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise
- Rapport des Commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital
- Rapport des Commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription ou d’achat d’actions
- Attestation des Commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2021
- Attestation des Commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° du Code de commerce relatif au montant global des versements effectués en application des 1à 5 de l’article 238 bis du Code général des impôts pour l’exercice clos le 31 décembre 2021
- Résultats des votes de l’Assemblée générale du 24 juin 2022
- Politique de rémunération adoptée par l’Assemblée générale du 24 juin 2022
- Descriptif du programme de rachat d’actions adopté par l’Assemblée générale du 24 juin 2022
- BALO – Approbation des comptes 2021
Assemblée générale du 25 juin 2021
Présentation Assemblée générale | 25 juin 2021
Retransmission audio de l’Assemblée générale
- Brochure de convocation à l’assemblée générale du 25 juin 2021
- Avis de réunion publié au BALO le 7 mai 2021
- Nombre total de droits de vote existant et nombre d’actions composant le capital de la société à la date de la publication de l’avis de réunion au BALO
- Texte des projets de résolution qui seront présentés à l’assemblée par le Conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Document unique de vote par procuration et par correspondance
- Comptes sociaux, comptes consolidés et liste des Administrateurs (inclus dans le document d’enregistrement universel 2020)
- Rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux comptes, qui seront soumis à l’assemblée (inclus dans le document d’enregistrement universel 2020 et ci-joint : rapport des Commissaires aux comptes sur le projet de résolution n° 15)
- Rapport annuel de gestion (inclus dans le document d’enregistrement universel 2020)
- Nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux, et indication des autres sociétés dans lesquelles ces personnes exercent des fonctions de gestion, de direction, d’administration ou de surveillance (inclus dans le document d’enregistrement universel 2020 et la brochure de convocation)
- Texte des projets de résolution présentés par le Conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Rapport du Conseil d’administration qui sera présenté à l’assemblée (inclus dans la brochure de convocation)
- Comptes annuels, comptes consolidés, rapport sur la gestion du groupe (inclus dans le document d’enregistrement universel 2020), tableau des affectations de résultat précisant notamment l’origine des sommes dont la distribution est proposée
- Rapport des Commissaires aux comptes prévus au troisième alinéa de l’article L. 225-40 du Code de commerce (inclus dans le document d’enregistrement universel 2020)
- Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2020
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’assemblée générale du 25 juin 2021
- Quorum de l’Assemblée générale du 25 juin 2021
- Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2020
- Résultats des votes de l’Assemblée générale du 25 juin 2021
- Procès-Verbal de l’Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 25 juin 2021
- Descriptif du programme de rachat d’actions adopté par l’Assemblée générale du 25 juin 2021
- Politique de Rémunération adopté par l’Assemblée générale du 25 juin 2021
Assemblée générale du 26 juin 2020
- La Brochure de convocation à l’assemblée générale du 26 juin 2020
- L’avis de réunion publié au BALO le 22 mai 2020
- Le nombre total de droits de vote existant et le nombre d’actions composant le capital de la société à la date de la publication de l’avis de réunion au BALO
- Le texte des projets de résolution qui seront présentés à l’assemblée par le Conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le document unique de vote par procuration et par correspondance
- Les comptes sociaux, les comptes consolidés et la liste des Administrateurs (inclus dans le document d’enregistrement universel 2019)
- Les rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux comptes, qui seront soumis à l’assemblée (inclus dans le document d’enregistrement universel 2019 et ci-joint : rapport des Commissaires aux comptes sur le projet de résolution n° 47)
- Le texte et l’exposé des motifs des résolutions proposées, des renseignements concernant les candidats au Conseil d’administration, ainsi que le Commissaire aux comptes dont le renouvellement est proposé (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport annuel de gestion (inclus dans le document d’enregistrement universel 2019)
- Les nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux, et l’indication des autres sociétés dans lesquelles ces personnes exercent des fonctions de gestion, de direction, d’administration ou de surveillance (inclus dans le document d’enregistrement universel 2019 et la brochure de convocation)
- Le texte des projets de résolution présentés par le Conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport du Conseil d’administration qui sera présenté à l’assemblée (inclus dans la brochure de convocation)
- Les comptes annuels, les comptes consolidés, le rapport sur la gestion du groupe (inclus dans le document d’enregistrement universel 2019), un tableau des affectations de résultat précisant notamment l’origine des sommes dont la distribution est proposée
- Le rapport des Commissaires aux comptes prévus au troisième alinéa de l’article L. 225-40 du Code de commerce (inclus dans le document d’enregistrement universel 2019)
- Le communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’assemblée générale du 26 juin 2020
- Quorum de l’Assemblée Générale du 26 juin 2020
- Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2019
- Résultats des votes de l’Assemblée générale du 26 juin 2020
- Procès-Verbal de l’Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2020
- Politique de Rémunération adopté par l’Assemblée générale du 26 juin 2020
- Descriptif du programme de rachat d’actions adopté par l’Assemblée générale du 26 juin 2020
Assemblée générale du 28 juin 2019
- Brochure de convocation à l’Assemblée générale du 28 juin 2019
- L’avis de réunion publié au BALO le 24 mai 2019
- Le nombre total de droits de vote existant et le nombre d’actions composant le capital de la société à la date de la publication de l’avis de réunion au BALO
- Le texte des projets de résolution qui seront présentés à l’assemblée par le conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le document unique de vote par procuration et par correspondance
- Les comptes sociaux, les comptes consolidés et la liste des administrateurs (inclus dans le document de référence 2018)
- Les rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes, qui seront soumis à l’assemblée (inclus dans le document de référence 2018 et ci-joint : rapport Des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n° 13)
- Le texte et l’exposé des motifs des résolutions proposées, ainsi que des renseignements concernant les candidats au conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport annuel de gestion (inclus dans le document de référence 2018)
- Les nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux, et l’indication des autres sociétés dans lesquelles ces personnes exercent des fonctions de gestion, de direction, d’administration ou de surveillance (inclus dans le document de référence 2018 et la brochure de convocation)
- Le texte des projets de résolution présentés par le conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport du conseil d’administration qui sera présenté à l’assemblée (inclus dans la brochure de convocation)
- Les comptes annuels, les comptes consolidés, le rapport sur la gestion du groupe (inclus dans le document de référence 2018), un tableau des affectations de résultat précisant notamment l’origine des sommes dont la distribution est proposée
- Le rapport des commissaires aux comptes prévus au troisième alinéa de l’article L. 225-40 du Code de commerce (inclus dans le document de référence 2018)
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 28 juin 2019
- Quorum de l’assemblée générale
- Approbation des comptes annuels
- Résultats des votes de l’assemblée générale
- Présentation de l’assemblée générale
- Descriptif du programme de rachat
Assemblée générale du 29 juin 2018
- Brochure de convocation à l’Assemblée générale du 29 juin 2018
- L’avis de réunion publié au BALO le 25 mai 2018
- Le nombre total de droits de vote existant et le nombre d’actions composant le capital de la société à la date de la publication de l’avis de réunion au BALO
- Le texte des projets de résolution qui seront présentés à l’assemblée par le conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le document unique de vote par procuration et par correspondance
- Les comptes sociaux, les comptes consolidés et la liste des administrateurs (inclus dans le document de référence 2017)
- Les rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes, qui seront soumis à l’assemblée (inclus dans le document de référence 2017 et ci-joints : rapports spéciaux des commissaires aux comptes sur les projets de résolution n° 26, 27, 28, 29, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37)
- Le texte et l’exposé des motifs des résolutions proposées, ainsi que des renseignements concernant les candidats au conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport annuel de gestion (inclus dans le document de référence 2017)
- Les nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux, et l’indication des autres sociétés dans lesquelles ces personnes exercent des fonctions de gestion, de direction, d’administration ou de surveillance (inclus dans le document de référence 2017 et la brochure de convocation)
- Le texte des projets de résolution présentés par le conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport du conseil d’administration qui sera présenté à l’assemblée (inclus dans la brochure de convocation)
- Les comptes annuels, les comptes consolidés, le rapport sur la gestion du groupe (inclus dans le document de référence 2017), un tableau des affectations de résultat précisant notamment l’origine des sommes dont la distribution est proposée
- Le rapport des commissaires aux comptes prévus au troisième alinéa de l’article L. 225-40 du Code de commerce (inclus dans le document de référence 2017)
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 29 juin 2018
- Approbation des comptes annuels
- Présentation de l’assemblée générale
- Quorum de l’assemblée générale
- Résultats des votes de l’assemblée générale
- Descriptif du programme de rachat
Assemblée générale du 30 juin 2017
- Brochure de convocation à l’Assemblée générale du 30 juin 2017
- L’avis de réunion publié au BALO le 26 mai 2017
- Le texte des projets de résolution qui seront présentés à l’assemblée par le conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le document unique de vote par procuration et par correspondance
- Les comptes sociaux, les comptes consolidés et la liste des administrateurs (inclus dans le document de référence 2016)
- Les rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes, qui seront soumis à l’assemblée (inclus dans le document de référence 2016 et ci-joint : rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n° 17)
- Le texte et l’exposé des motifs des résolutions proposées (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport annuel de gestion (inclus dans le document de référence 2016)
- Les nom et prénom usuels des administrateurs et directeurs généraux, et l’indication des autres sociétés dans lesquelles ces personnes exercent des fonctions de gestion, de direction, d’administration ou de surveillance (inclus dans le document de référence 2016
- Le texte des projets de résolution présentés par le conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport du conseil d’administration qui sera présenté à l’assemblée (inclus dans la brochure de convocation)
- Les comptes annuels, les comptes consolidés, le rapport sur la gestion du groupe (inclus dans le document de référence 2016), un tableau des affectations de résultat précisant notamment l’origine des sommes dont la distribution est proposée
- Le rapport des commissaires aux comptes prévus au troisième alinéa de l’article L. 225-40 du Code de commerce (inclus dans le document de référence 2016)
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 30 juin 2017
- Quorum et résultats des votes de l’Assemblée générale du 30/06/2017
- Approbation des comptes annuels
- Descriptif du programme de rachat d’actions adopté par l’Assemblée générale du 30 juin 2017
- Présentation de l’Assemblée générale du 30 juin 2017
Assemblée générale du 30 juin 2016
- Brochure de convocation à l’Assemblée générale du 30 juin 2016
- L’avis de réunion publié au BALO le 25 mai 2016
- Le nombre total de droits de vote existant et le nombre d’actions composant le capital de la société à la date de la publication de l’avis de réunion au BALO
- Le texte des projets de résolution qui seront présentés à l’assemblée par le conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le document unique de vote par procuration et par correspondance
- Les comptes sociaux, les comptes consolidés et la liste des administrateurs (inclus dans le document de référence 2015)
- Les rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes, qui seront soumis à l’assemblée (inclus dans le document de référence 2015 et ci-joints : rapports spéciaux des commissaires aux comptes sur les projets de résolution n° 22, 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33)
- Le texte et l’exposé des motifs des résolutions proposées, ainsi que des renseignements concernant les candidats au conseil d’administration (inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport annuel de gestion (inclus dans le document de référence 2015)
- Les nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux, et l’indication des autres sociétés dans lesquelles ces personnes exercent des fonctions de gestion, de direction, d’administration ou de surveillance (inclus dans le document de référence 2015 et la brochure de convocation)
- Le texte des projets de résolution présentés par le conseil d’administration(inclus dans la brochure de convocation)
- Le rapport du conseil d’administration qui sera présenté à l’assemblée (inclus dans la brochure de convocation)
- Lorsque l’ordre du jour comporte la nomination d’administrateurs :
– les nom, prénom usuel et âge des candidats, leurs références professionnelles et leurs activités professionnelles au cours des cinq dernières années, notamment les fonctions qu’ils exercent ou ont exercées dans d’autres sociétés (inclus dans la brochure de convocation)
– les emplois ou fonctions occupés dans la société par les candidats et le nombre d’actions de la société dont ils sont titulaires ou porteurs. (inclus dans la brochure de convocation) - Les comptes annuels, les comptes consolidés, le rapport sur la gestion du groupe (inclus dans le document de référence 2015), un tableau des affectations de résultat précisant notamment l’origine des sommes dont la distribution est proposée
- Le rapport des commissaires aux comptes prévus au troisième alinéa de l’article L. 225-40 du Code de commerce (inclus dans le document de référence 2015)
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 30 juin 2016
- Quorum et résultats des votes de l’Assemblée générale du 30/06/2016
- Approbation des comptes annuels
- Descriptif du programme de rachat d’actions adopté par l’Assemblée générale du 30 juin 2016
- Présentation – Assemblée Générale 2016
Assemblée générale du 26 juin 2015
- Document de référence 2014
- Brochure de convocation et d’information à l’Assemblée générale du 26 juin 2015
- Formulaire de vote par procuration et par correspondance
- Demande d’envoi de documents
- Avis de réunion publié au BALO le 22 mai 2015
- Droits de vote et nombre d’actions au 22 mai 2015
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°11
- Tableau des délégations financières
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 26 juin 2015
- Quorum et résultats des votes de l’Assemblée générale du 26 juin 2015
- Avis d’approbation des comptes annuels 2014
- Présentation – Assemblée Générale 2015
Assemblée générale du 26 juin 2014
- Document de référence 2013
- Brochure de convocation et d’information à l’Assemblée générale du 26 juin 2014
- Formulaire de vote par procuration et par correspondance
- Demande d’envoi de documents
- Avis de réunion publié au BALO le 21 mai 2014
- Droits de vote et nombre d’actions au 21 mai 2014
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°32
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°33
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°34
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°35
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les projets de résolutions n°24 à 31
- Tableau des délégations financières
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 26 juin 2014
- Approbation des comptes annuels
- Quorum et résultats des votes de l’Assemblée générale du 26 juin 2014
- Présentation – Assemblée Générale 2014
Assemblée générale du 28 juin 2013
- Document de référence 2012
- Brochure de convocation et d’information à l’AGM du 28 juin 2013
- Formulaire de vote par procuration et par correspondance
- Demande d’envoi de documents
- Avis de réunion publié au BALO le 22 mai 2013
- Droits de vote et nombre d’actions au 22 mai 2013
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°11
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°12
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 28 juin 2013
- Rapport du Conseil d’administration à l’AGM du 28 juin 2013
- Tableau des délégations financières
- Approbation des comptes annuels
- Quorum et résultats des votes de l’Assemblée générale du 28 juin 2013
Assemblée générale du 29 juin 2012
- Approbation des comptes annuels
- Quorum de l’Assemblée générale mixte du 29 juin 2012
- Résultat des votes par résolution de l’Assemblée générale mixte du 29 juin 2012
- Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 29 juin 2012
- Document de référence 2011
- Brochure de convocation et d’information à l’AGM du 29 juin 2012
- Formulaire de vote par procuration et par correspondance
- Demande d’envoi de documents
- Avis de réunion publié au BALO le 25 mai 2012
- Droits de vote et nombre d’actions au 25 mai 2012
- Statuts Jacquet Metal Service SA mis à jour
Rapports spéciaux des Commissaires aux Comptes relatifs aux projets de résolution
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les projets de résolutions n°21, 22, 23, 24, 25, 27, 28
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°29
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°30
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°31
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°32
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur le projet de résolution n°33
Assemblée générale du 30 juin 2011
- Résultat des votes par résolution de l’Assemblée générale mixte du 30 juin 2011
- Document de référence 2010
- Avis de réunion publié au BALO
- Brochure de convocation et d’information
- Nombre total de droits de vote
- Formulaire de vote par correspondance et par procuration
- Communiqué de mise en ligne des documents préparatoires à l’AG du 30/06/11
Rapports spéciaux des Commissaires aux Comptes relatifs aux projets de résolution
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur la Résolution #22
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur la Résolution #23
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur la Résolution #24
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur la Résolution #25
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur la Résolution #26
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les Résolutions #14, 15, 16,
17, 18, 20 et 21